MENTIONS LEGALES

IDENTIFICATION DE L’ÉDITEUR DU SITE

  • Enseigne commerciale : Azur Patrimoine Immobilier
  • Adresse postale: 1 Boulevard Matignon, 83400 HYÈRES
  • Téléphone : 09 82 24 28 12
  • Immatriculée au RCS sous SIREN : Toulon
  • SIRET : 498 060 003 00023
  • Code APE : 6831Z
  • Carte professionnelle : n°6141 mention « transactions sur immeubles et fonds de commerce »
  • Responsabilité civile professionnelle : n°6660628704 par Axa
  • Directeur de la publication, responsable légal : Azur Patrimoine Immobilier

RÉALISATION DU SITE ET HÉBERGEMENT

  • Société : Agence Tristanah
  • Adresse web : www.agence-tristanah.com
  • Adresse postale : 2 boulevard Faidherbe 76260 EU
  • Téléphone : +32 35 86 83 11
  • Adresse électronique (Courriel) : contact@tristanah.Com
  • Immatriculée au RCS sous SIREN : Dieppe
  • SIRET : 430 418 392
  • Responsable légal : Muriel Watbled

CONTENU DU SITE

Les informations contenues sur le site www.azur-patrimoine-immobilier.fr ont un caractère strictement informatif, cette société se réserve le droit d’en modifier le contenu. Le contenu du site (textes, images, sons, graphismes, documents téléchargeables…) est la propriété exclusive d’AZUR PATRIMOINE IMMOBILIER. Le contenu des actualités est non contractuel et fourni à titre informatif. L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur les droits d’auteur et de la propriété intellectuelle. Toute utilisation ou reproduction, totale ou partielle du site constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle.

LIENS HYPERTEXTES

Les liens hypertextes vers d’autres sites ainsi que leurs contenus ne sauraient, en aucun cas engager la responsabilité d’AZUR PATRIMOINE IMMOBILIER.
AZUR PATRIMOINE IMMOBILIER  autorise d’autres sites internet à mettre en place un lien hypertexte pointant vers ses contenus. Cette autorisation est valable pour tout site, à l’exception de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou susceptibles de porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

LOI INFORMATIQUE ET LIBERTÉS

Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, relative à l’Informatique, aux Fichiers et aux Libertés, vous disposez d’un droit de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi « Informatique et libertés » du 6 janvier 1978). Pour exercer ce droit, adressez-vous à l’éditeur.

Conformément aux articles 39 et suivants de la loi n°78-17, tous les utilisateurs du site ayant saisi des données à caractère personnel disposent d’un droit d’accès, de rectification, de modification, de suppression ou d’opposition. Vous pouvez exercer ce droit à tout moment par email à contact@azur-patrimoine-immobilier.fr ou par courrier à l’agence AZUR PATRIMOINE IMMOBILIER – 1 Boulevard Matignon 83400 HYERES – Tél. 09 82 24 28 12

Les informations enregistrées sont réservées à l’usage d’AZUR PATRIMOINE IMMOBILIER et ne seront en aucun cas diffuser à des tiers.